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Marques déposées par CARROUEE Bertrand
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RE-SESSIONS PRODUCTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RE-SESSIONS PRODUCTIONS
CARROUEE Bertrand

Numéro de dépôt :
93491177
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque RE-SESSIONS PRODUCTIONS

Déposée le 8 novembre 1993 par CARROUEE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-SESSIONS PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est CARROUEE Bertrand, domicilié(e) 1 rue d'Inkermann, 94100 ST-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARROUEE Bertrand - France.

La marque RE-SESSIONS PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE-SESSIONS PRODUCTIONS est expirée depuis le 8 novembre 2003.

CARROUEE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ULTRADUB


CARROUEE Bertrand - 1 rue d'Inkermann, 94100 ST-MAUR - France


CARROUEE Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Arrangements et post productions musicales